Conseil Municipal du 28 mars 2017




DELIBERATIONS

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-139Participation financière du Département de Seine et Marne aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs municipaux mis à la disposition des collèges - Délibération - Annexe30/03/2017
Ville-2017-140Demande de subvention auprès du Centre National de Développement du Sport pour l'installation d'aires de fitness et d'un plateau sportif - Délibération30/03/2017
Ville-2017-141Demande de subvention pour le développement du Skatepark - Délibération30/03/2017
Ville-2017-142Présentation du rapport préalable du Maire et décision de principe sur la délégation de service public pour l'exploitation du mini-golf - Délibération - Annexe - Annexe30/03/2017

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-135Adhésion annuelle à l'Association Cultures du Coeur des espaces socio culturels Marcel Dalens et Hubertine Auclert - Délibération30/03/2017

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-124Sauvegarde du commerce de proximité dans le périmètre multi sites voté par le conseil municipal - acquisition du bien sis 69 avenue Lavoisier - Délibération - Annexe - Annexe30/03/2017
Ville-2017-125Acquisition des locaux de la crèche familiale : La Rotonde, sise 14 rue du Docteur Pierre Mouchet - Délibération - Annexe30/03/2017
Ville-2017-126Acquisition d'un local avenue Gay Lussac pour un poste de Police Municipale - Délibération30/03/2017
Ville-2017-127Rétrocession du fonds de commerce sis 66 avenue de la Résistance - Délibération - Annexe30/03/2017
Ville-2017-128Echange de parcelles avec la société Aménagement 77 - Chemin du Sempin - Délibération - Annexe - Annexe30/03/2017

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-147Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe30/03/2017
Ville-2017-148Modalités de mise en œuvre de la journée de solidarité - Délibération30/03/2017

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-144Présentation du rapport d'activités de la société Elior Restauration Service (ELRES) pour l'année scolaire 2015/2016 - Délibération30/03/2017
Ville-2017-145Avenant n°6 à la Délégation de Service Public de la restauration scolaire et municipale - Délibération - Annexe30/03/2017

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-136Demande de subvention au Conseil Régional d'Ile-de-France pour le Théâtre de Chelles - Délibération30/03/2017
Ville-2017-137Convention entre la ville et la Société Archéologique et Historique de Chelles pour la réalisation de travaux de restauration des couvertures de la Villa Max - Délibération - Annexe30/03/2017
Ville-2017-138Demandes de subventions de fonctionnement pour l'année 2017 auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale - Délibération30/03/2017

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-149Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe30/03/2017
Ville-2017-150Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe30/03/2017

26 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-129Demande de subventions dans le cadre de l'acquisition d'une balayeuse de voirie équipée d'un 3ème bras désherbeur - Délibération30/03/2017
Ville-2017-130Convention avec ICF La Sablière, pour la mise à disposition temporaire du parking sis 12, rue des Coudreaux, pour permettre le stationnement des usagers du groupe scolaire les Arcades - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe30/03/2017
Ville-2017-131Convention de maîtrise d'œuvre avec la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne, pour la réalisation d'un giratoire au carrefour Résistance/Nast/Eterlet - Délibération - Annexe30/03/2017
Ville-2017-132Demande de subvention au titre du fonds de soutien à l'investissement local pour l'opération de construction du groupe scolaire "Place des martyrs de Chateaubriand" - Délibération - Annexe30/03/2017
Ville-2017-133Demande de subvention au titre du fonds de soutien à l'investissement local pour la mise en oeuvre du plan de de sécurisation des écoles et crèches de la Ville de Chelles - Délibération - Annexe30/03/2017
Ville-2017-134Demande de subvention au titre du fonds de soutien à l'investissement local pour la mise aux normes d'accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) des équipements publics (AD'AP), de la voirie et des espaces publics (PAVE) de la Ville de Chelles - Délibération - Annexe30/03/2017

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-116Demande de subvention - Pacte métropolitain d'innovation de la Métropole du Grand Paris - Délibération - Annexe30/03/2017
Ville-2017-117Vote des taux d'imposition 2017 - Délibération - Annexe30/03/2017
Ville-2017-118Constitution de provisions pour risques et charges - Délibération30/03/2017
Ville-2017-119Subventions versées aux associations et organismes pour 2017 - Délibération - Annexe30/03/2017
Ville-2017-120Avenants de prorogation à 2020 du délai d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Baties dans les quartiers en politique de la Ville - Délibération - Annexe - Annexe30/03/2017

33 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-115Approbation des conditions financières du transfert de la voirie d'intérêt communautaire entre la Communauté d'agglomération de Paris-Vallée de la Marne et la Ville de Chelles suite au rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Délibération - Annexe30/03/2017

34 - Affaires Générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-146Approbation du nouveau règlement des cimetières et de l'espace cinéraire - Délibération - Annexe30/03/2017

35 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-121Création de la Zone d'Aménagement Différé (ZAD) - Sud Sarraut - Délibération - Annexe30/03/2017
Ville-2017-122Convention d'étude pour la formation des étudiants en master 1 Génie Urbain de l'Université Paris-Est Marne la Vallée - Délibération - Annexe30/03/2017
Ville-2017-123Adoption des modalités de mise à disposition du dossier de 4ème modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) approuvé le 18 janvier 2008 - Délibération30/03/2017

41 - Sécurité publique, prévention civique des circulations


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-143Plan de déploiement des caméras de vidéo-protection - Approbation du programme pour la période 2017-2020 et du plan de financement - Délibération - Annexe30/03/2017